Condition général d'utilisation

Le site est là pour permettre de centraliser des données sur l'efficacité des pièges et des attractifs selon la saison, ainsi que pour fournir des informations visant à aider à devenir un piègeur efficace sans nuire à notre faune.

Description du service

Le site vise à centraliser des données sur l'efficacité des pièges et des attractifs selon la saison, ainsi qu'à fournir des informations pour aider à devenir un piègeur efficace sans nuire à notre faune.

Les données
Les informations fournies par les utilisateurs doivent être exactes et conformes à la réalité. Les utilisateurs renoncent à tout recours à l'encontre du site, notamment en ce qui concerne leur droit à l'image et à la vie privée, découlant de la diffusion ou de la divulgation d'informations les concernant dans les conditions prévues.

Responsabilités des utilisateurs

L'utilisateur est expressément informé que le contenu stocké par lui-même est sous sa seule responsabilité. Par conséquent, seul le titulaire du compte assumera la responsabilité civile et pénale du contenu stocké sur son compte. À cet égard, les parents sont invités à surveiller l'utilisation faite du compte par leurs enfants mineurs.

Droit d'accès aux données

Toutes les données que vous nous confiez sont utilisées pour traiter votre inscription et vous accompagner tout au long de notre relation contractuelle. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du service Le Rucher d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquées, sur simple demande par e-mail à .

Protection des données

L'utilisateur certifie que les informations fournies sont complètes et véridiques. Les informations recueillies lors de votre inscription sont traitées avec précaution dans un environnement sécurisé. Seuls certains de nos informaticiens ont accès à vos informations, qui leur sont accessibles uniquement en cas de besoin. Le site se réserve la possibilité de communiquer les informations en sa possession sur toute demande faite par réquisition judiciaire ou par les autorités compétentes.

Compte utilisateur

Toute personne remplissant le formulaire d'inscription devient utilisateur du site. L'utilisateur garantit que les données qu'il communique sont exactes et conformes à la réalité. En cas de modification des données, l'utilisateur s'engage à mettre à jour son compte. Tout compte d'utilisateur ne respectant pas les conditions d'inscription peut être supprimé par les administrateurs.

Règles de conduite déontologiques

Une fois inscrit, et sous réserve de disposer d'un compte valide, l'utilisateur bénéficiera d'un accès aux services disponibles. L'utilisateur s'engage notamment à respecter les règles suivantes :

  • Ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales.
  • Ne pas diffuser de contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent, incitant à la violence, politique, raciste, xénophobe ou contraire aux lois en vigueur ou aux bonnes mœurs.
  • Ne pas perturber l'utilisation normale des services.
  • Ne pas poster de liens vers des sites illégaux.
  • Ne pas proposer de liens de téléchargement vers des contenus illégaux.
  • Ne pas diffuser d'informations ou de contenus non conformes à la réalité.
  • Ne pas publier de contenu à caractère pornographique.
  • En cas de non-respect de ces règles, les administrateurs se réservent le droit de bloquer les comptes des utilisateurs concernés, de supprimer automatiquement tout contenu litigieux, d'empêcher la publication de tout ou partie des documents d'un utilisateur, et/ou de bloquer son accès aux services, de façon temporaire ou définitive, sans contrepartie ni remboursement.

Le site décline toute responsabilité en cas de rencontres entre utilisateurs ou en raison de fausses déclarations faites par un utilisateur. Il est de la responsabilité des utilisateurs de divulguer des informations permettant leur identification.

Droit d'auteur et contenus diffusés par les utilisateurs

Chaque utilisateur déclare être propriétaire des droits nécessaires pour l'exploitation et la diffusion de tout document qu'il publie sur son compte. Il s'engage à ne pas utiliser de contenus soumis à des droits exclusifs sans autorisation.

Défense et indemnisation

Chaque utilisateur est responsable de son compte et du contenu qu'il publie. En cas de litige découlant de son utilisation du service, l'utilisateur s'engage à garantir le site contre toute condamnation prononcée à son encontre, couvrant les indemnités et frais de justice éventuellement engagés.

Le site s'efforce de garantir le bon fonctionnement de ses services, mais ne peut garantir une disponibilité ininterrompue ou exempte de dysfonctionnement. En cas de dysfonctionnement ou d'interruption du service, le site décline toute responsabilité et ne peut être tenu pour responsable de la perte de données ou de la perte de chiffre d'affaires éventuelle.

En cas d'attaque informatique, de trafic excessif ou de toute autre situation compromettant le fonctionnement du site, celui-ci se réserve le droit de prendre des mesures pour protéger les utilisateurs, y compris la fermeture temporaire ou définitive du site.

L'utilisateur est responsable de la sauvegarde de ses données et ne peut tenir le site pour responsable en cas de perte partielle ou totale de fichiers. L'utilisateur s'engage à défendre et à indemniser le site contre toute action découlant de son utilisation du service.

Ces conditions générales définissent les règles d'utilisation du service et s'appliquent à tous les utilisateurs. En acceptant ces conditions, l'utilisateur s'engage à les respecter.

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